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Marques déposées par Gilles Dutrève
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LA GRANGE À SONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GRANGE À SONS
Gilles Dutrève

Numéro de dépôt :
3882238
Date de dépôt :
14/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2021
LA GRANGE À SONS de Gilles Dutrève

Présentation de la marque LA GRANGE À SONS

Déposée le 14 décembre 2011 par Gilles Dutrève auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GRANGE À SONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est Gilles Dutrève domicilié(e) 218 Route de Jaloussieux - 69530 - ORLIENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles Dutrève domicilié(e) 218 Route de Jaloussieux - 69530 - ORLIENAS - France.

La marque LA GRANGE À SONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GRANGE À SONS est expirée depuis le 14 décembre 2021.


Gilles Dutrève - 218 Route de Jaloussieux - 69530 - ORLIENAS - France


Gilles Dutrève - 218 Route de Jaloussieux - 69530 - ORLIENAS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Communications radiophoniques ou téléphoniques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.